Déposée le 8 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SnapFrost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV CONSEILS domicilié(e) 3 rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 455 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque SnapFrost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VMV CONSEILS, SARL - 3 rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France - SIREN 531455798
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 10 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575416 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582721 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27
Inscription le 11 mars 2016 - Concession de licence n°664631 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Broyeurs (machines), broyeurs mécaniques (machines) ou électriques, broyeurs industriels, broyeurs très basses températures pour échantillons biologiques congelés. Logiciel pour l'archivage, la gestion, l'exploitation et l'analyse de données scientifiques d'origine médicale, pathologique, clinique, de données textuelles ou d'images associées à des échantillons biologiques d'origine naturelle ou synthétique, d'origine humaine, animale ou végétale, pour usage dans des projets de recherche biomédicale ou pour la routine clinique hospitalière. Logiciels incluant des interfaçages homme-machine. Logiciels de base de données permettant la communication réseau et la communication par Internet. Logiciel automatique ou non pour la capture, l'archivage, le traitement et l'analyse d'images. Elaboration, mise à jour et location de logiciel pour l'archivage, la gestion, l'exploitation et l'analyse de données scientifiques d'origine médicale, pathologique, clinique, de données textuelles ou images associées à des échantillons biologiques d'origine naturelle ou synthétique, d'origine humaine, animale ou végétale, pour l'usage dans des projets de recherche biomédicale ou pour la routine clinique hospitalière.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SnapFrost"
